Présentation de la marque PELLENC selective technologies
Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PELLENC selective technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES domicilié(e) 125 Rue François Gernelle - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 267 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque PELLENC selective technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELLENC selective technologies arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.
PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : PELLENC ST , YOU CAN SORT IT
PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES, SA - 125 Rue François Gernelle - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 435267885
NextMarq - 1 rue Chabrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 23 janvier 2006 - Gage constitué n°426791 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Inscription le 26 décembre 2007 - Gage constitué n°466066 - Publication au BOPI 2007-12-26
Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467557 - Publication au BOPI 2008-01-22
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 3 février 2010 - Gage constitué n°515033 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588571 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que ceux de véhicules terrestres) ; installations et équipements de triage et de séparation des déchets ; machines, moteurs et pompes à air comprimé ; machines soufflantes ; souffleries d'aspiration ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; installations pneumatiques de transport par tubes ; tapis roulants ; pièces détachées pour les produits précités. Outils entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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